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Projet 02 · Foncier et aménagement

Cadastre des trois îles

Projet proposé par l’IPC

Étudier les conditions d’une meilleure connaissance du foncier dans les trois îles.

Intention

Ce que cette proposition cherche à explorer

Clarifier les enjeux, les données existantes et les responsabilités avant toute proposition opérationnelle.

Questions de travail

  • Quelles sources foncières sont disponibles ?
  • Quels usages prioritaires devraient être étudiés ?
  • Quelles garanties prévoir pour les données sensibles ?
Transparence

Cette fiche présente une proposition issue du corpus IPC. Elle sera enrichie uniquement à partir de sources et de décisions vérifiables.